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En cas de Dommage subi par des Passagers rsultant dun retard, tel que dfini par la Convention, et lexception dactes ou coupon marseille airbnb domissions faits avec lintention de causer un Dommage ou imprudemment et avec la conscience quun Dommage pourrait en rsulter. Date limite de dpt de votre demande de remboursement : le ttention, toute demande reue par courrier ne sera pas prise en compte. Hippie Chic, cet automne la femme JMP adopte un style dtrmin, nanmoins clctique. Modalits de remboursement Votre remboursement sera effectu compter de lune de vos deux prochaines factures aprs la validation de votre demande. C) Montant du Dommage rparable Le montant de la responsabilit du Transporteur en cas de mort ou de lsion corporelle dun Passager, au sens du paragraphe (a) du prsent article, nest soumis aucune limitation. Droit de tirage spcial, dsigne une unit de compte du Fonds Montaire International (FMI dont la valeur est dtermine priodiquement par ce dernier.

Vous devez consulter les conditions dtailles en tlchargeant le coupon de remboursement de votre nouvel oprateur (voir dans le tableau ci-dessus pour accder aux conditions). Droit de refuser le transport a) A tout point dembarquement ou intermdiaire, le transporteur pourra refuser de transporter comme Bagages les objets numrs au paragraphe 3 ci-dessus, ou de refuser de continuer les transporter, sil les dcouvre en cours de voyage ; b) Le transporteur. Animaux Le Transporteur pourra accepter de transporter les animaux des Passagers, dans les conditions suivantes : a) Les chiens, chats, oiseaux et autres animaux domestiques doivent tre convenablement placs dans une caisse claire-voie et accompagns de documents en rgle, tels que certificats sanitaires, de vaccination.

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Le montant global recouvrable auprs des personnes susmentionnes ne pourra excder le montant de la responsabilit du transporteur ; Si la ngligence ou un autre acte ou omission prjudiciable de la personne qui demande rparation ou de la personne dont elle tient ses droits. Seules les demandes de remboursement transmises par internet en suivant les indications code promo leclerc jeu prsentes dans ce formulaire seront traites. Droit dinspection Pour des raisons de scurit/sret, le transporteur peut demander au passager daccepter, pour lui et/ou ses Bagages, une fouille ou tout contrle de type rayons X ou autre. Passager mobilit rduite Dsigne toute personne dont la mobilit est rduite lorsquelle utilise un moyen de transport en raison dun handicap physique, dune dficience intellectuelle, de son ge ou de tout autre cause de handicap et dont la situation exige une attention spciale et ladaptation. Si rien na t prcis, les Bagages de cabine doivent pouvoir tre placs sous le sige devant le passager ou dans un espace de rangement ferm. Les Conditions gnrales sont soumises au droit franais.

Billet complmentaire, dsigne un billet mis pour un Passager, conjointement avec un autre Billet et dont lensemble constitue un seul et mme Contrat de Transport. Frais, taxes et redevances Tous frais, taxes ou redevances imposs par un gouvernement, par toute autre autorit ou par le gestionnaire dun aroport seront la charge du passager. Offres Livebox : frais de rsiliation. Offre rserve aux particuliers soumise conditions, valable en France mtropolitaine, sous rserve dligibilit. Objets non admis Le passager ne doit pas inclure dans ses bagages : a) Des objets susceptibles de constituer un danger pour laronef, les personnes ou les biens bord, comme ceux qui sont spcifis dans les Rglementations sur les Matires Dangereuses de lOrganisation de lAviation. C) Certains Billets, vendus tarifs rduits, sont partiellement ou totalement non remboursables. Offre diffre de remboursement, valable pour toute premire souscription, entre le et le, une offre Sosh mobile Livebox pour toute rsiliation dune offre internet haut dbit ou trs haut dbit auprs dun autre oprateur quOrange aprs le, sous rserve de rester abonn 2 mois minimum. B) Exonration de la responsabilit du Transporteur : Le Transporteur ne sera pas responsable des Dommages survenus aux Bagages du Passager lorsque ces Dommages rsulteront de la nature ou dun vice propre desdits Bagages.

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